1- Conception, webdesign, développement et hébergement

  • Mezcalito SCOP
  • 32 allée Henri Frenay
  • 38000 Grenoble
  • Tél : 04 76 01 03 91
  • Fax : 04 76 25 77 63
  • www.mezcalito.fr

2- Informations légales

  • Statut du propriétaire : société
  • Préfixe : SARL
  • Nom de la Société : SNDL 59
  • Adresse : 9 rue Eugene Charbonnier à FONTAINE (38600)
  • Au Capital de : 178 276€
  • SIRET : 839 568 30000017 R.C.S. : 839 568 300 R.C.S Grenoble
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR 02 839568300
  • Adresse de courrier électronique : mounia@fiftyninefitnessclub.fr

  • Le Responsable de la publication est : Hervé CEYZERIAT

  • Contactez le responsable de la publication : mounia@fiftyninefitnessclub.fr
  • Le responsable de la publication est une personne morale
  • Le Webmaster est : Mounia BRAVOT
  • Contactez le Webmaster : mounia@fiftyninefitnessclub.fr

3- Conditions générales d'utilisation

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site fiftyninefitnessclub.fr. L'utilisation du site fiftyninefitnessclub.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.

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Le site fiftyninefitnessclub.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de sa société et de son réseau de franchisés indépendants « Fifty Nine Fitness Club ». La Société SNDL 59 – fifty nine s’efforce de fournir sur le site fiftyninefitness.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site fiftyninefitness.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site fityninefitnessclub.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5- Propriété intellectuelle et contrefaçons

La Société SNDL 59 – fifty nine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : La Société SNDL 59 – fifty nine. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Lorsqu'il est permis aux utilisateurs de déposer du contenu sur ce site, La Société SNDL 59 – fifty nine se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, – La Société SNDL 59 – fifty nine se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7- Gestion des données personnelles

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